L'affaire avait débuté dans cet établissement de Chamalières en mars dernier quand un élève de troisième a diffusé sur son blog des propos insultants à l'encontre de ses professeurs. Son blog, détruit depuis, contenait ,selon le principal de son collège , des termes tels que « petit péteux », « brochettes de boulets », « imbéciles heureuses »... Le conseil de discipline du collège a alors été saisi et a décidé d'exclure l'adolescent.
Le recteur d'académie a confirmé cette sanction en appel, ce qui a poussé la mère du collégien à se tourner vers le tribunal administratif qui a annulé cette décision pour son « caractère disproportionné ».
Selon la juridiction administrative, le collège avait le droit de prononcer une sanction contre l'élève, car ses propos avaient un lien avec le cadre scolaire. Mais cette sanction devait rester proportionnelle aux faits reprochés. Or l'exclusion définitive décidée par le collège est la sanction la plus élevée et reste réservée généralement aux violences physiques. Les juges ont estimé qu'au regard des faits reprochés à l'élève, il n'y avait pas lieu de prononcer une telle sanction.
Décision va-t-elle faire jurisprudence? les blogs vont-ils rester des lieux propices à la liberté d'expression? en tout cas l'élève doit être un sâcré petit con.
Source Afp